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Daniel MOCKLE

Membres
Daniel MOCKLE
Professeur à l'Université du Québec à Montréal (UQAM)

Professeur associé à l'Université du Québec à Montréal (UQAM)

Publications récentes

Ouvrages

  • Le principe général du bon gouvernement, (2019) 60 Cahiers de droit 1031-1086.
  • La motivation des actes administratifs au Canada, Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux 2019, 125-137.
  • L’État de droit. Retour sur la migration d’un concept, dans (L. Lalonde et S. Bernatchez, dir.), Approches et fondements du droit, Volume 4, Branches du droit et concepts juridiques, Montréal, Yvon Blais, 2019, 227-266.
  • Jamart, dans (sous la dir. de T. Perroud et autres), Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative, Paris, LGDJ, 2019, 227-266. Politiques, directives et instruments de gestion, Fascicule 5, JurisClasseur Droit administratif, Montréal, LexisNexis, 2019, 96 pages.
  • De quelques influences croisées dans l’élaboration de la théorie des actes administratifs, dans (P. Issalys et S. Lavallée, dir.), Vastes mondes. Études en l’honneur du professeur Denis Lemieux, Montréal, Yvon Blais, 2018, 245-298.
  • La justice constitutionnelle face au mouvement conservateur. La Cour suprême du Canada et le gouvernement Harper (2006-2015), (2017) 58 Cahiers de droit 653-709.
  • La réglementation intelligente. Réglementer mieux ou réglementer moins?, RFDA 2015, 1225-1237.
  • Les principes de la nouvelle gouvernance publique, dans G. Guglielmi et É. Zoller, dir., Transparence, démocratie et gouvernance citoyenne, Paris, Éds. Panthéon-Assas, 2014, 89-109.
  • La gouvernance, le droit et l'État. La question du droit dans la gouvernance publique, Bruxelles, Bruylant, 2007, 299 pages (Prix Charles Lyon-Caen de l'Académie des sciences morales et politiques, 2008).
  • Mondialisation et État de droit, (11 contributions sous la direction de Daniel Mockle), Coll. Mondialisation et droit international, Bruxelles, Bruylant, 411 pages (avec une introduction de D. Mockle: Mondialisation, droit des peuples et État de droit).
  • Recherches sur les pratiques administratives pararéglementaires, Paris, L.G.D.J., 1984, 624 pages (Prix de thèse du ministère de l'Éducation nationale, 1983).

Articles

  • La justice, l'efficacité et l'imputabilité, (2013) 54 Cahiers de Droit 613-688.
  • Rule of Law, dans (sous la direction de M. Troper et D. Chagnollaud), Dictionnaire international de droit constitutionnel, Paris, Dalloz, 2012, volume 1, 671-704.
  • Le débat sur les principes et les fondements du droit administratif global, (2012) 53 Cahiers de droit 3-48.
  • Les autorités indépendantes relevant du parlement et de la constitution : une version plus avancée de l'indépendance, dans (sous la direction de M. Clapie et autres), Indépendances(s), Études offertes au professeur Jean-Louis Autin, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, Montpellier, 2012, volume 1, 621-654.
  • La constitutionnalisation des mécanismes et principes de bon gouvernement en perspective comparée, (2010) 51 Cahiers de Droit 245-352.

Notes et commentaires

  • Les approches critiques du droit administratif, (2016) 57 Cahiers de droit 497-526.
  • Le droit administratif doit-il être vu autrement?, Rev. Fr. Droit et Société, 2016, 231-244.